Constitution

Préambule :
Le Duché de Simerya est une micronation libre qui a pour vocation ses intérêts au détriment d’aucune autre entité et fondé sur le bien commun des êtres humains. Elle est une monarchie féodale démocratique, et son fondateur est Fulvian RATEL 1er Duc de Simerya. Elle fonctionne par entente et association des êtres qui ont décidé de la rejoindre. La monarchie est cognatique de primogéniture, c’est à dire que la femme hérite à égal de l’homme et que seul l’ainé du souverain hérite des titres.

Les 3 ordres
Le duc et les conseillers :
-Sa majesté le Duc prend pour titre non reconnu celui de Duc de Simerya et usurpe celui de Duc de Normandie, actuellement en possession de la couronne britannique.

-Sa majesté peut déshériter son héritier légitime au profit de la légitimation de qui que ce soit afin de s’assurer d’une bonne gestion du duché par une personne jugée de confiance, capable et incorrompue.

-Si le Duché est gouverné par un duc ou une duchesse ayant moins de 18an, le chancelier assure ses pouvoir a titre de régent jusqu’à ce que l’âge de 18an sois attend par le souverain.

-Tant que sa majesté est en vie, elle peut abdiquer et reprendre son trône à tout moment. En l’absence d’héritier légitime ou désigné, ou d’incapacité du souverain, le chancelier assure la régence. Dans le cas où le souverain meurt sans héritier désigné ou légitime, le gouvernement est en droit d’élire (ministre et seigneur votent par tête et à égal), leur nouveau souverain qui devra avoir pour seule condition : être né en Normandie, en Angleterre précisément, en ex-royaume de Naples, en Sicile, au Québec ou à Antioche.

-Sa majesté a le pouvoir de proposer des lois et de les voter à tête égal au seigneur.

-Sa majesté a le devoir de représenter la micronation face à toute autre entité et il a le devoir de proposer au seigneur la reconnaissance des accords, cadeaux et traités diplomatiques. 1 fois par an, le Duc peut proposer un accord de confiance au seigneur qui consiste à donner au Duc le pouvoir de délibérer seul sur les accords, cadeaux et traités diplomatiques.

-Sa majesté peut choisir à tout moment ses 5 conseillers parmi les seigneurs : chancelier, maréchal, intendant, maître espion et chapelain.

-Le chancelier assure la régence et les finances de la micronation et préside la chambre ministérielle (auxquelles il n’a pas droit de vote ou de délibération). Se poste est interdit au mineurs.

-Le maréchal encadre les guerres ainsi que l’armée du duché. Il est également à charge de la propagande.

-L'intendant est le secrétaire d’état, il est chargé de la gestion interne du duché comme la naturalisation ou l’ascension.

-Le maître espion doit conseiller sur les affaire nationales, internationales, intermicronationales en proposant des projets inspirés de l’extérieur.

-Le chapelain encadre toutes les prestations publiques. Il se charge aussi de l’organisation des croyances (fictif) au sein du duché. Il peut organiser un concile avec un représentant élu de chaque foi.

-Les conseillers peuvent tous créer des ordres.

-Le Duc peut modifier la constitution selon son bon vouloir. Les modifications sont validées et entre en fonction après un communiqué listant ou présentant les modifications.

Les seigneurs et la chambre seigneuriale :
-Les seigneurs regroupent les fondateurs de la micronation, les comtes du duché et ceux qui ont payé leur place en son sein ainsi que les partenaires divers et variés ont une place dite « libre », signifiant qu’ils ont une place de facto sans avoir l’obligation de participer aux réunions.

-Les comtes représentent leur territoire, leur composante ainsi que leur problématique territoriale, culturelle etc...

-Les comtes doivent être natifs de leur territoire.

-Les comtes peuvent déclarer des guerres à d'autres comtes ou maréchaux.

-Les comtes ont un poste héréditaire cognatique de primogéniture mais sont en droit pour leur place de rendre le siège ou de modifier ses modalités. Les modalités concernent : la reprise du siège, qui peut prendre le siège, et comment.

-Les place payées sont valable un an renouvelable si la personne fut présente. Le nombre de place payées sont votées par la chambre seigneuriale avec l’approbation des ministres. Ces places peuvent devenir membre permanent au même titre qu’un fondateur ou un comte.

-Les seigneurs ont le droit de proposer des lois ainsi que des projets et de les voter.

-Certains membres sont observateurs et peuvent intervenir sous acceptation du conseil bon gré mal gré l’avis du Duc, ces membres observateurs sont les princes de Simerya.

-Les comtes ont le devoir de coordonner les opérations du duché dans leur comté.

-L'ensemble des seigneurs peut élire un gouverneur avec l’approbation de la chambre ministérielle. Le gouverneur accumule tous les pouvoirs. Les seigneurs ainsi que le ministère conservent le pouvoir de sa déposition.

-Lorsque le Duc choisit ses 5 conseiller, les seigneurs peuvent voter une mention de censure afin d’en ostraciser un, une fois et forcer le duc à en choisir un autre. La durée de l’ostracisme est choisie par les seigneurs au moment du vote (une durée « a vie » est interdite).
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La chambre ministérielle et les ministres :
-Les ministres sont élus pour un mandat à durée indéterminée, ils doivent être élus à la majorité plus 10 (soit 60% de vote favorable) au suffrage universel.

-Les ministres peuvent être déposés si le vote favorable passe en dessous de la majorité (sois a 49%).

-Les ministres ont le pouvoir d’investir le Duc, dans ce cas : la proposition du duc (loi ou projet) a besoin de seulement 50% de voix favorables à la chambre seigneuriale sans prendre en compte la voix du Duc. Les ministres peuvent également investir les seigneurs, dans ce cas : le Duc perd son droit de vote sur la proposition d’un des seigneurs.

-Les ministres peuvent créer un ministère, ce dernier a le pouvoir de faire des référendums en lien avec leur ministère. Si un référendum d’un ministère voit la population favorable, les seigneurs se voient dans l’obligation de la faire voter ou réviser à la chambre seigneuriale. La création d’un ministère doit être votée au sein de la chambre ministérielle.
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Les sujets :
-Les sujet regroupent toutes les personnes de nationalité Simeryenne, tous ont accès aux doléances auprès des seigneur.

-Seuls les sujets ayant obtenu la citoyenneté ont droit de vote et de fonder un parti.

-Les sujets ont le pouvoir de créer des projets propres pour la micronation (création d’une presse par exemple).

-Les sujets n’ont pas le droit de représenter le duché à l’étranger officiellement.
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Les lois et projets :
-Si les lois et projets sont en rapport avec une science ou un besoin, elle doit être accompagnée par des sources vérifiées et sûres. Une commission peut être déléguée, (sans la présence du ou des belligérants) pour vérifier les sources et les besoins.

-N’importe quel membre de la chambre seigneuriale peut proposer des lois et des projets.

-Si une loi ou un projet est révisé plus de 3 fois, elle passe au référendum d’après 5 vote possible : refusé, accepté, a réviser, blanc, nul. L’absentéisme doit être pris en compte. En cas de révision, le ministère fait remonter ses revendications sur des modifications à faire, les seigneurs font des modifications et reproposent au référendum la loi et/ou le projet jusqu’à son acceptation ou son refus.

-Un référendum est accepté ou refusé si il y a majorité +10 (soit 60% sur une réponse).
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Symboles nationaux

-le fêtes national sont : 14 octobre la victoire à Hastings symbole de notre gloire passé, 10 février mort de Robert courteheuse et fin du duché de Normandie en tant qu’entité indépendante et le 20 juillet date du traité de saint claire sur Epte qui officialise notre existence.

-les armoirie du duc sont blasonné : armoirie de gueule meublé de 3 épée croisé sénestre provenant chacune du point du chef, du canton sénestre du chef d’une position intermédiaire entre et du canton senestre de la pointe et le point de la pointe, le tout orné d’un pale adextré d’hermine et meublé en sont chef d’une couronne d’or et en sont point d’honneur un dragon d’azur.